MENTIONS LÉGALES - & POLITIQUE EN MATIÈRE DE COOKIES & POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
- 1 PRÉSENTATION DU SITE
Le site mysticaroma.com est la propriété de Madame Déborah GRUNHERTZ, domiciliée rue Simone de Beauvoir 57525 Talange, immatriculée au répertoire des entreprises et établissements de l'INSEE sous le numéro (En cours d'attribution), agissant en sa qualité d'auto-entrepreneur sous le nom commercial Mystic Aroma.
Ce site est développé en responsive design, offrant une adaptation optimale à tous les types d’écrans.
Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les utilisateurs du site mysticaroma.com sont informés de l’identité des différents intervenants impliqués dans sa création et son suivi :
Mystic Aroma
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Mystic Aroma - Deborah
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Tél : 0762899356
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Email : mysticaroma@outlook.com
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Inscription au répertoire SIRENE : METZ
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Identifiant SIREN : En cours d'attribution
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Identifiant SIRET du siège : En cours d'attribution
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Catégorie juridique : Micro entreprise
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Activité Principale Exercée (APE) : commerce vente de produits au détail
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Adresse : 10 rue simone de beauvoir 57525 talange
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Numéro TVA Intracommunautaire : /
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Hébergeur du site web : Wix - Wix Online Platform Limited - Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland. - wix.com
- CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION
L’utilisation du site www.mysticaromashop.com entraîne l'acceptation intégrale et sans réserve des conditions générales d’utilisation ci-dessous. Ces conditions sont sujettes à des modifications ou des compléments à tout moment, il est donc conseillé aux utilisateurs du site www.mysticaromashop.com de les consulter régulièrement.
Ce site est généralement accessible à tout moment. Toutefois, des interruptions pour des raisons de maintenance technique peuvent être décidées par Deborah Grunhertz, qui s'efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site www.mysticaromashop.com est régulièrement mis à jour par Deborhah Grunhertz. De même, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. Il est toutefois recommandé à l’utilisateur de s'y référer fréquemment pour en prendre connaissance.
- DESCRIPTION DES SERVICES PROPOSÉS
Le site www.mysticaromashop.com vise à fournir des informations sur l’ensemble des activités de la société.
Deborah Grunhertz s’efforce de présenter sur le site www.mysticaromashop.com des informations aussi précises que possible. Cependant, elle ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou lacunes dans la mise à jour de ces informations, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires fournissant ces données.
Toutes les informations présentées sur le site www.mysticaromashop.com le sont à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. De plus, ces informations ne sont pas exhaustives et sont fournies sous réserve de modifications depuis leur publication initiale.
- LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES TECHNIQUES
Le site utilise divers langages web (HTML, Javascript). Ainsi, il ne peut être tenu responsable des dommages matériels liés à son utilisation. L'utilisateur s'engage également à accéder au site avec un matériel à jour, exempt de virus et avec un navigateur mis à jour. Le site .com est hébergé chez Wix, une entreprise mondiale respectant les lois dans les territoires où elle opère conformément au RGPD.
L’objectif est de garantir une accessibilité optimale. L’hébergeur assure un service continu 24 heures sur 24, tous les jours de l’année. Cependant, il se réserve la possibilité d'interrompre le service pour de courtes périodes, notamment pour la maintenance, l'amélioration de ses infrastructures ou en cas de défaillance technique.
Ni le site .com ni l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie, notamment en cas d'encombrement du réseau empêchant l'accès au serveur.
- PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les contenus du site www.mysticaromashop.com, incluant notamment les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes, ainsi que leur mise en forme, sont la propriété exclusive de .com, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs mentionnés.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de tout ou partie des éléments du site, par quelque moyen ou procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de Deborah Grunhertz et des sociétés partenaires ou auteurs en cas de collaboration. Tout manquement à ces droits d'auteur est passible de sanctions conformément à l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.
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En France, la législation protège les données personnelles selon plusieurs textes juridiques, notamment la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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